MARPOL – Registre et Record Book Pollution from Ships

Introduction

La Convention MARPOL, ou Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires, constitue l’un des principaux instruments internationaux de protection du milieu marin. Elle encadre les rejets provenant des navires, qu’ils soient liés aux hydrocarbures, aux substances liquides nocives, aux eaux usées, aux ordures ou encore aux émissions atmosphériques. Son application repose notamment sur des procédures de contrôle, des certificats et des documents de suivi tels que les MARPOL Record Books, indispensables pour assurer la traçabilité des opérations effectuées à bord.

Les registres MARPOL de pollution des navires, également appelés Record Books, permettent de consigner les opérations susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement marin. Ils constituent donc à la fois des documents opérationnels pour l’équipage et des éléments essentiels lors des inspections de l’État du pavillon, des contrôles portuaires ou des audits de conformité.

La documentation MARPOL concerne directement les navires de commerce, pétroliers, chimiquiers, navires à passagers, vraquiers, navires offshore et autres bâtiments soumis aux prescriptions internationales de prévention de la pollution.

Qu’est-ce qu’un MARPOL Record Book ?

Un MARPOL Record Book est un registre réglementaire dans lequel certaines opérations réalisées à bord doivent être consignées avec précision. Il permet de conserver une trace chronologique des opérations liées aux hydrocarbures, aux cargaisons liquides nocives, aux ordures ou à certaines émissions.

La tenue correcte du registre répond à plusieurs objectifs :

• assurer la traçabilité des opérations réalisées à bord ;

• démontrer le respect des prescriptions de MARPOL ;

• faciliter les contrôles par les autorités maritimes ;

• permettre à l’équipage de disposer d’un historique précis des opérations ;

• assurer la cohérence entre les opérations réelles, les installations du navire et les documents réglementaires ;

• contribuer au système global de prévention de la pollution marine.

Le registre n’est donc pas un simple carnet administratif. Il constitue une preuve documentaire de la gestion environnementale du navire.

Les principaux registres prévus par MARPOL

Les différentes annexes de MARPOL correspondent à différents types de pollution. Les principaux registres associés sont notamment :

• Oil Record Book – Part I, relatif aux opérations des espaces machines ;

• Oil Record Book – Part II, destiné notamment aux opérations de cargaison et de ballast des pétroliers ;

• Cargo Record Book, relatif aux substances liquides nocives transportées en vrac ;

• Garbage Record Book, consacré à la gestion et à l’élimination des déchets ;

• registres associés à certaines prescriptions de l’Annexe VI concernant les émissions atmosphériques et les opérations liées aux combustibles.

Ces documents doivent être utilisés conformément aux prescriptions applicables au navire, à son type, à son tonnage, à sa cargaison et à son exploitation.

Oil Record Book : le registre des hydrocarbures

L’Oil Record Book, ou registre des hydrocarbures, est l’un des documents MARPOL les plus connus.

L’Annexe I de MARPOL concerne la prévention de la pollution par les hydrocarbures. Elle impose l’enregistrement de nombreuses opérations effectuées à bord.

Pour les navires concernés, le Oil Record Book Part I permet notamment de consigner certaines opérations liées aux espaces machines. Selon la nature du navire et de ses opérations, cela peut comprendre les opérations concernant les résidus huileux, les eaux de cale, les transferts, les opérations de traitement ou d’évacuation des résidus.

Pour les pétroliers, le Oil Record Book Part II concerne notamment les opérations relatives à la cargaison et au ballast.

Les informations consignées doivent permettre de reconstituer précisément une opération : date, nature de l’opération, réservoir concerné, quantités et autres renseignements requis par le formulaire réglementaire.

La précision des inscriptions est essentielle. Une opération mal renseignée ou une incohérence entre le registre, les équipements du navire et les quantités manipulées peut attirer l’attention lors d’une inspection.

Cargo Record Book : substances liquides nocives

Le Cargo Record Book est associé à l’Annexe II de MARPOL, qui concerne la prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac.

Ce registre concerne principalement les navires spécialisés dans le transport de produits chimiques liquides, notamment les chimiquiers.

Les opérations pouvant être enregistrées comprennent notamment :

• le chargement de produits ;

• les transferts de cargaison ;

• le déchargement ;

• le nettoyage des citernes ;

• les opérations de prélavage ;

• les rejets autorisés ou transferts vers des installations de réception ;

• certaines opérations relatives aux résidus de cargaison.

La traçabilité est particulièrement importante pour les navires fréquentant des ports industriels comme Rotterdam, Anvers, Hambourg, Le Havre, Marseille ou Houston, où les flux de produits chimiques et de vrac liquide sont importants.

Garbage Record Book : gestion des déchets à bord

Le Garbage Record Book concerne la gestion des déchets générés par les navires conformément à l’Annexe V de MARPOL.

La réglementation distingue différentes catégories de déchets, notamment les déchets alimentaires, les déchets d’exploitation, les plastiques, certains résidus de cargaison, les cendres d’incinération et d’autres déchets générés par l’activité du navire.

Le principe général est particulièrement strict concernant les plastiques, dont le rejet en mer est interdit.

Le registre permet de conserver une trace des opérations telles que :

• déchargement des déchets dans une installation portuaire ;

• incinération ;

• opérations concernant certaines catégories de déchets ;

• pertes accidentelles lorsqu'elles doivent être déclarées ;

• quantités estimées et catégories de déchets concernées.

La gestion documentaire accompagne donc directement la gestion physique des déchets à bord.

MARPOL et les opérations portuaires

Les Record Books prennent une importance particulière lors des escales.

Dans un port comme Le Havre, Rotterdam, Anvers, Singapour, Marseille ou Hong Kong, un navire peut être soumis à différentes formes de contrôle documentaire. Les autorités peuvent vérifier la cohérence entre les registres, les installations du navire, les certificats et les opérations réalisées pendant les voyages précédents.

La traçabilité permet notamment de comprendre ce qui est arrivé aux résidus et déchets produits pendant le voyage.

Les installations portuaires de réception jouent également un rôle essentiel dans l’application de MARPOL. Les résidus d’hydrocarbures, déchets, eaux usées ou résidus de cargaison peuvent devoir être remis à des installations spécialisées plutôt que rejetés en mer.

MARPOL dans les grandes zones maritimes

Les prescriptions MARPOL s’appliquent à l’échelle internationale et concernent donc les principales routes commerciales.

Dans la Manche et la mer du Nord, les navires desservant Le Havre, Dunkerque, Rotterdam, Anvers ou Hambourg évoluent dans une zone caractérisée par une forte densité de trafic maritime et une importante activité portuaire.

En Méditerranée, les routes reliant Marseille, Gênes, Barcelone, Valence, Naples ou les ports de Turquie sont également concernées par les exigences internationales de prévention de la pollution.

Dans l’Atlantique, les navires reliant l’Europe, l’Afrique et l’Amérique du Nord doivent appliquer les mêmes principes de gestion environnementale.

Les routes de l’océan Indien, de la mer Rouge, du golfe Persique, de l’océan Pacifique et de l’Asie maritime sont également directement concernées.

Pour préparer et suivre ces voyages, les Record Books MARPOL s’intègrent dans un ensemble documentaire plus large comprenant notamment la documentation réglementaire OMI, les documents hydrographiques et les cartes marines publiées par des organismes tels que le Shom, Admiralty, Imray ou NV Charts.

Record Books et contrôle de l’État du port

Le Port State Control, ou contrôle par l’État du port, constitue l’un des principaux contextes dans lesquels les registres MARPOL peuvent être examinés.

Lors d’une inspection, l’autorité peut rechercher des incohérences entre :

• les inscriptions du Record Book ;

• les quantités de résidus produites ;

• les capacités des réservoirs ;

• les installations de traitement ;

• les certificats du navire ;

• les opérations effectuées au port ;

• les reçus des installations de réception ;

• les informations disponibles dans les journaux de bord.

La qualité de la tenue du registre est donc un élément important de la conformité réglementaire.

Une inscription doit être lisible, chronologique, cohérente et réalisée conformément aux procédures applicables.

Record Books papier et registres électroniques

Traditionnellement, les MARPOL Record Books sont associés à des formulaires papier réglementaires. L’évolution des pratiques maritimes permet cependant, dans certaines conditions, l’utilisation de registres électroniques approuvés.

Le principe reste identique : une opération réglementaire doit être enregistrée de manière fiable et permettre son contrôle ultérieur.

Le passage au numérique peut faciliter :

• la recherche d’une opération antérieure ;

• la conservation des données ;

• la gestion documentaire à bord ;

• les contrôles internes ;

• la transmission d’informations à la compagnie ;

• la réduction des erreurs de transcription.

Cependant, un système électronique ne peut pas être considéré comme un simple fichier informatique. Il doit répondre aux exigences applicables et être approuvé lorsque cette approbation est requise.

Pourquoi utiliser une documentation MARPOL à jour ?

La réglementation maritime internationale évolue régulièrement. Les amendements adoptés par l’OMI peuvent modifier les exigences applicables à certaines opérations, aux formulaires ou aux modalités de tenue des registres.

Disposer d’un MARPOL Record Book correspondant à la réglementation applicable est donc essentiel.

Pour les officiers de la marine marchande, responsables QHSE, capitaines, chefs mécaniciens, responsables environnement et compagnies maritimes, la documentation doit être considérée comme un outil opérationnel.

Elle doit permettre de répondre rapidement à une question fondamentale : quelle opération a été effectuée, quand, où, sur quel équipement, avec quelle quantité et quelle destination pour les résidus ou déchets ?

À qui s’adressent les MARPOL Record Books ?

Cette documentation concerne notamment :

• capitaines et officiers de marine marchande ;

• chefs mécaniciens ;

• officiers chargés de la sécurité ou de l’environnement ;

• compagnies maritimes ;

• armateurs et gestionnaires de navires ;

• pétroliers et chimiquiers ;

• navires de transport de marchandises ;

• navires à passagers ;

• navires offshore ;

• services techniques et QHSE ;

• écoles et centres de formation maritime ;

• responsables de conformité réglementaire ;

• professionnels intervenant dans les contrôles et inspections des navires.

MARPOL : un système documentaire au service de la protection des océans

Les MARPOL Record Books – Pollution from Ships sont indissociables de la politique internationale de prévention de la pollution maritime.

Ils permettent de transformer les exigences réglementaires en une traçabilité opérationnelle quotidienne. Chaque opération correctement enregistrée contribue à démontrer que les résidus d’hydrocarbures, les substances nocives, les déchets et autres polluants sont gérés conformément aux règles applicables.

Cette démarche est particulièrement importante dans les zones à forte activité maritime comme la mer du Nord, la Manche, la Méditerranée, l’Atlantique, la mer Rouge, l’océan Indien et le Pacifique.

La bonne utilisation des registres MARPOL participe ainsi directement à la protection des écosystèmes marins et à la conformité des navires lors de leurs voyages internationaux.

Conclusion

Les MARPOL Record Books et registres de pollution des navires constituent des documents essentiels de la réglementation maritime internationale. Oil Record Book, Cargo Record Book, Garbage Record Book et autres registres associés permettent de documenter les opérations susceptibles d’avoir un impact sur le milieu marin.

Pour un navire professionnel, leur intérêt dépasse largement la simple obligation administrative. Ils assurent la traçabilité des opérations, facilitent les inspections, permettent de démontrer la conformité du navire et participent à une gestion rigoureuse de la pollution maritime.

Une documentation réglementaire correctement choisie et maintenue à jour constitue donc un élément essentiel du système de gestion environnementale d’un navire naviguant sur les grandes routes commerciales mondiales.

FAQ – MARPOL Record Books et pollution des navires

Qu’est-ce qu’un MARPOL Record Book ?

Un MARPOL Record Book est un registre réglementaire permettant de consigner certaines opérations réalisées à bord d’un navire et susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement marin.

À quoi sert l’Oil Record Book ?

L’Oil Record Book permet d’enregistrer les opérations relatives aux hydrocarbures. Il comprend notamment une partie consacrée aux opérations des espaces machines et, pour les pétroliers concernés, une partie relative aux opérations de cargaison et de ballast.

Qu’est-ce que le Cargo Record Book ?

Le Cargo Record Book est le registre associé à certaines opérations concernant les substances liquides nocives transportées en vrac, notamment à bord des chimiquiers.

À quoi sert le Garbage Record Book ?

Il permet de consigner les opérations concernant la gestion des déchets du navire, notamment leur débarquement dans les installations portuaires de réception et certaines opérations d’incinération ou de rejet autorisé.

Les plastiques peuvent-ils être rejetés à la mer ?

Non. MARPOL Annexe V interdit en principe le rejet des plastiques en mer, avec des dispositions spécifiques concernant certaines situations exceptionnelles.

Les MARPOL Record Books sont-ils obligatoires pour tous les navires ?

Les obligations dépendent notamment du type de navire, de son tonnage, de ses activités et de l’annexe MARPOL concernée. Il faut donc déterminer précisément quelles prescriptions s’appliquent au navire considéré.

Un MARPOL Record Book peut-il être électronique ?

Oui, certains registres MARPOL peuvent être tenus sous forme électronique lorsqu’un système approuvé répond aux exigences applicables.

Pourquoi les Record Books sont-ils contrôlés dans les ports ?

Ils permettent aux autorités de vérifier la traçabilité des opérations liées à la pollution et de comparer les informations du registre avec les équipements du navire, les certificats et les opérations réalisées.

Quelle est la différence entre MARPOL et les Record Books ?

MARPOL est la convention internationale qui fixe les règles de prévention de la pollution par les navires. Les Record Books sont certains des documents utilisés pour démontrer et tracer l’application opérationnelle de ces règles.

Pourquoi utiliser un registre MARPOL à jour ?

Parce que la réglementation internationale évolue régulièrement. Un registre correspondant aux exigences applicables permet de disposer d’une documentation cohérente avec les prescriptions réglementaires en vigueur.