Instruction nautique version papier

Instruction nautique (IN)

Ces ouvrages fournissent aux navigateurs tous les renseignements généraux, nautiques et réglementaires qui peuvent leur être utile et qui complètent les informations portées sur les cartes marines. Ces instructions nautiques expliquent les particularités de la navigation et les pratiques locales dans la région couverte, elles servent à guider les navigateurs dans la compréhension de ces informations.

Les cartes marines et ouvrages nautiques sont adaptés à la navigation pour les plaisanciers et les professionnels de la marine marchande. Avec ces documents, vous pourrez naviguer de nombreux milles avec votre bateau de plaisance, découvrir de merveilleux mouillages, faire de la navigation côtière ou hauturière.

L'article 240-2.04 Dispositions générales sur le matériel d’armement et de sécurité " - VII. "Les informations et les documents nautiques peuvent être rassemblés dans un ou plusieurs ouvrages ou support électronique consultables à tout moment."

Article de 2009 du Shom concernant la cartographie marine et informatique.

Toutes les cartes marines, papier ou numérique, sont éditées à la commande et bénéficient des dernières mises à jour. Conformément aux dispositions de l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les fourniture de biens susceptibles d'être obsolètes rapidement. Ces cartes ne sont ni reprises, ni échangées. En conséquence, ces commandes sont conclues de façon définitive dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV.