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Textes en vigueur applicables aux navires français
La catégorie Textes en vigueur applicables aux navires français regroupe la documentation réglementaire relative à la sécurité, à l’exploitation et à la conformité des navires sous pavillon français. Elle couvre notamment le Code des transports, le règlement sur la sécurité des navires, les divisions réglementaires, la prévention de la pollution, la stabilité, le jaugeage, les équipements de sécurité, les radiocommunications et les règles applicables aux navires de commerce, de pêche et de plaisance. Cette documentation concerne les navigations en Manche, mer du Nord, océan Atlantique, golfe de Gascogne, mer Méditerranée et autour des ports de Dunkerque, Le Havre, Cherbourg, Nantes-Saint-Nazaire, Bordeaux, Marseille-Fos et Toulon. Elle complète les cartes marines et publications hydrographiques du Shom et de l’Admiralty pour la préparation des voyages et des approches portuaires. Elle s’adresse aux armateurs, capitaines, officiers, marins, pêcheurs professionnels, gestionnaires de navires et professionnels du secteur maritime français.

