Shom - 930-RNC - Systèmes de comptes rendus

Cet ouvrage n'est plus édité. Il est fusionné avec les ouvrage 931 et 932 pour devenir le 93-RNC.

L'ouvrage Systèmes de comptes rendus (n° 93.0) décrit les systèmes de comptes rendus non portuaires, obligatoires ou volontaires. Ces systèmes de comptes rendus, dont les principes sont énoncés dans la convention SOLAS, ont pour but de garantir la sauvegarde de la vie humaine en mer, la sécurité et l'efficacité de la navigation et la protection du milieu marin. L'ouvrage n° 93.0 constitue, dans ce domaine et pour sa zone de couverture géographique, le document de référence auquel renvoient les Instructions Nautiques.

Edition à jour au : GAN 20/05
Date d'édition : Version à jour au 29 janvier 2019
Durée de validité : 365 jours

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