Shom - 013-NOC - Guide du Navigateur, volume 3 : réglementation nautique

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Le volume 3 du guide du navigateur, intitulé réglementation nautique, rassemble les règlements essentiels (références ou textes) concernant le droit de la mer, la préservation de l'environnement marin, la signalisation maritime, la prévention des abordages, la sauvegarde de la vie humaine et le sauvetage en mer, l'organisation du trafic maritime.

Ce volume précise en outre le rôle des principales organisations et associations maritimes internationales, ainsi que les attributions, en France des administrations relevant du ministère chargé de la mer. Enfin, il fournit divers renseignements, d'ordre réglementaire, à l'usage des plaisanciers

Edition à jour au : GAN19/40
Date d'édition : Version à jour au 02 octobre 2019
Durée de validité : 365 jours

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